Cas d'usage · Recherche RDPRM pour titres
Recherche RDPRM : comment Tablix accélère vos closings de 90 %
La portion RDPRM d'une recherche de titres est l'étape la plus chronophage avant un closing au Québec. Vous tirez un extrait par propriétaire, vous croisez les inscriptions, vous ordonnez les hypothèques par rang, vous rédigez la note au dossier. Tablix ne remplace pas votre jugement juridique — il élimine la saisie mécanique qui vous vole 2 à 3 heures par dossier.
Ce que la portion RDPRM implique
Pour un dossier de titres au Québec, la portion RDPRM exige au minimum : un extrait RDPRM sur chaque propriétaire (actuel et antérieurs sur la période), un extrait sur chaque entité corporative impliquée, et une vérification des cessions de rang et des radiations postérieures aux hypothèques principales. Les régimes matrimoniaux et les substitutions ajoutent de la complexité dès qu'une personne physique est dans la chaîne de titre.
Votre flux de travail, de bout en bout
- 1
Lancez vos recherches RDPRM depuis le site officiel (rdprm.gouv.qc.ca) et téléchargez les PDF.
- 2
Déposez tous les extraits RDPRM dans Tablix en une seule fois — un par propriétaire, entreprise et conjoint.
- 3
Laissez l'IA classer les 112 natures de droit et dédoublonner les hypothèques inscrites sous plusieurs noms commerciaux du même débiteur.
- 4
Révisez le tableau structuré ; corrigez ou annotez les cas limites.
- 5
Exportez vers le gabarit Word de votre cabinet, avec logo, police et ordre de colonnes standards.
- 6
Joignez le tableau exporté à votre note de recherche.
Ce que Tablix apporte spécifiquement
Sur une recherche de titres typique avec 3 à 5 propriétaires sur la période et 20 à 50 inscriptions à classer, Tablix produit un tableau complet en moins de 90 secondes. Les hypothèques sont ordonnées par date d'inscription, les radiations et cessions de rang sont rattachées à leur inscription parent comme phrases de remarque, et la typographie française (guillemets, espaces insécables, accents) est correcte au premier export.
Pièges fréquents que Tablix neutralise
- Hypothèque inscrite sous le nom légal ET le nom commercial d'une entreprise : Tablix dédoublonne automatiquement.
- Radiation partielle confondue avec une radiation totale : Tablix génère la phrase de remarque correcte avec l'agrément du participe.
- Cession de rang oubliée dans la chaîne des priorités : classée au formulaire RG, rattachée à l'hypothèque parent.
- Contrat de mariage ancien qui modifie un régime matrimonial : classé au formulaire RM avec les bonnes parties (Époux/Épouse).